Transport de nos jouets
Sur le topic de Bebop sur son projet Neko on voit que personne n'est d'accord sur la réglementation des remorques.
Comme cela ma intrigué et qu'il serait dommage de voir un week end entre pote mal finir suite a un simple contrôle de gendarmerie qui vous immobilise l'ensemble au bord de la route car vous n'êtes pas dans les clous ou pire en cas d'accident. Je me suis penché sur la règlementation.
Les permis de conduire ont été réformé le 18 Janvier 2013. Cela a simplifié pas mal de choses. Par contre il se peut que vous ne puissiez plus conduire votre remorque suite à cette réforme.
D'abord quelques définitions:
La charge utile: Elle est déterminée en faisant la soustraction de la case F2 à la case G1 Soit le poids à vide moins le poids en charge. Attention, le chauffeur, madame, les 1/2 parts fiscal et l'apéro rentrent dans la charge utile. c'est a dire que prenez un véhicule avec 1500 Kg de charge utile, mettez lui 500 Kg de charge (entre 4 personnes et chargement complet pour un rasso de 3 jours cela arrive vite) il ne reste plus que 1000 Kg
Le transport avec une remorque.
Les Permis:
Nous conduisons tous avec le permis B :
L'article R221-4 du code de la route, nous dit qu'avec ce permis nous pouvons conduire un véhicule dont le PTAC est inférieur à 3500 Kg et avec maxi 9 places assises (chauffeur compris). Nous pouvons y atteler une remorque de moins de 750 Kg. Ou alors pour une remorque de + de 750 Kg La somme des PTAC remorque + véhicule tracteur ne doit pas excéder 4250 Kg.
La on se dit youpi avec un proto super léger et un petit plateau j'ai besoin de rien pour aller sur le terrain.
C'est la qu'intervient
l'article R221-8 Du même code de la route. Pour les remorques dont le PTAC est supérieur à 750 Kg. Si la somme des PTAC remorque + véhicule tracteur est comprise entre 3500 Kg et 4250 Kg vous pouvez le conduire avec le permis B sous réserve que le titulaire du permis ait suivi une formation dont les modalités sont définies par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière (le fameux permis B96.)
Pour ceux qui souhaitent passer au dessus des 4250 Kg il faut passer le permis BE.
Les poids:
Article R312-2 du code de la route: Il est interdit de rouler en surcharge. Les amendes vont par tranche de 500 Kg. Par exemple vous roulez avec 1 Tonne de surcharge. En cas de contrôle, 1 amende de 4ème Classe de 0 à 500 Kg et une autre pour 501 à 1000 Kg. Une surcharge de + de 5% entraine l'immobilisation du véhicule.
Article R312-3 du code de la route: Le poids réel de la remorque ne doit pas excéder de 1.3 x le poids réel du véhicule tracteur.
Mais comment je calcule tous ça ? Je fais un exemple avec mon véhicule
On regarde la case F2 (PTAC) pour mon patrol 3080 Kg pour ma remorque 3000 Kg.
On additionne les 2. 3080 + 3000 = 6080 Kg
Pour finir, j'ai doit avoir permis BE. Le poids de la remorque n'excède 1,3 fois le poids de mon patrol et enfin la somme des PTAC ne dépassent la case F3 (PTRA) de 6580 Kg pour mon patrol.
Je peux aller sur le terrain en toute tranquillité.
un exemple pour savoir comment calculé ce que l'on peut tracter avec un véhicule. Prenons le tiguan de chez VW. Réputé pour tracter lourd sans permis:
Il a un PTAC de 2240 Kg. Pour savoir ce qu'on peut tracter sans formation il suffit de soustraire 3500 Kg au 2240 de PTAC.
Ce qui nous fait 3500-2240=1260 Kg
Vous pouvez donc tracter une remorque d'un PTAC de 1260 Kg avec votre simple permis B. Chose impossible avec un patrol Y61 et les 3080 Kg de PTAC.
D'où l'intérêt de bien sélectionner votre véhicule tracteur. Cela peut éviter de passer un permis ou une formation
Rappel: Des que le poids réel dépasse 3500 Kg il faut rouler à 80 Km/h sur national et 90 Km/ sur autoroute
Le transport avec un Poids- lourd.
Assez peu d'entre nous on sauté le pas mais pour ce qui ont le permis ce n'est peut être pas bête. Beaucoup moins de risque d'être en surcharge.
C'est toujours
L'article R221-4 du code de la route qui nous dit ce que nous pouvons conduire. Avec le permis C1: 9 personnes Maxi (chauffeur compris) et PTAC maxi de 7500 Kg Avec le permis C: 9 personnes maxi mais pas de limitation de PTAC (enfin limité au PTAC du camion). Dans les 2 cas on peut atteler un remorque dont le PTAC est inférieur à 750 Kg.
Les interdictions: Elles sont prévu a l'année par arrêté ministériel. En 10 ans que je vois cette arrêté, les PL de moins de 7500 Kg non jamais été concerné mais cela peut évoluer. Pour les autres il faut se référer a l'
Arrêté du 11 juillet 2011 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes.
Il faut différencier les PL et moins de 7500 Kg et les autres.
Les PL de - de 7500 Kg:
Pas de taxe a l'essieu, les mines tous les ans. En fait presque comme un fourgon
Il existe ce type de véhicule :
PTAC de 6000 Kg, plateau de 5 M par 2.14 M et 7 places assises. Si on se rappelle bien de ce que l'on peut conduire avec le permis C ou le C1 on peut encore y ajouter une remorque ou une caravane de - 750 Kg.
Et comme le PTAC est inférieur a 7500 Kg pas de problème pour rouler les dimanches et jours férié.
Malgré tout, vous aurez un chronotachygraphe (le disque) et devrez respecter les temps de conduite. 45 minutes de pause (fractionnable par tranche de 15 min) pour 4H de conduite et pas plus 10 H de conduite par jour 2 fois par semaine. Pour les autres jours c'est 9 H
Qui a dit qu'un PL de - de 7500 Kg est une mauvaise idée.
.
Les PL de + de 7500 Kg
la c'est plus compliqué car ils sont concernés par les interdictions du dimanche et jour férié.
Ce type de véhicule, je pense, intéressera plus les compétiteurs car ils peuvent avoir une dérogation permanente pour participation a une manifestation sportive. c'est stipulé dans
l'Arrêté du 28 mars 2006 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes. article 4 alinéa 3
La sortie entre pote le dimanche ne rentre pas dans ce cadre.
Sans oublier que si le PTAC est supérieur à 12 Tonnes il faut payer la taxe à l'essieu, en plus des mines annuelles et temps de conduite.
Le VASP (Véhicule automoteur spécialisé)
C'est une catégorie de PL.
Il n'est pas concerné par les interdictions du dimanche et jour férié. Toujours l'
Arrêté du 11 juillet 2011 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes.
Pour le chronotachygraphe il faut se référer à 2 décrets.
Un Français: décret 2008-418 et un européen: règlement (CE) no 561/2006 européen article 3 et 13. Ils nous disent que les véhicules non affecté au transport de marchandise ne sont pas soumis au chronotachygraphe. Et les Véhicules spécialisés de dépannage opérant dans un rayon de 100 km de leur point d'attache.
Toutes les infos viennent de légifrance pour les articles de loi et arrêté. le site des douanes pour les taxes.
Les lois évoluent, je vous invite donc a regarder sur le site de légifrance avant de partir (vous avez les références des articles) et a faire remonté l'info en cas de modification pour que le topic soit à jours.
Imprimer aussi les articles ou arrêtés qui vous intéressent et mettez les dans la boite à gants. En cas de désaccord à un contrôle ce sera plus facile avec un papier à présenter que de dire j'ai lu sur pirate4x4
Si j'ai dit une connerie j'accepte la critique. Mais justifié par une loi pas par "j'ai un copain qui a entendu dire que ......"
Et bien sur tout conseil sur la mise en page, faute d'orthographe et autres.
Voila j'espère vous avoir éclairé.
PS: Le report de charge semble avoir disparu depuis la réforme. C'était stipulé dans les articles R54 et suivant du code de la route. Mais je n'en ai pas trouvé une trace.
).
