Import d'un véhicule

Rémy

Franchisseur Extrem.
Prépas XL
Bonjour,

J'aurais aimé quelques informations pour l'achat d'un véhicule. Je m'explique :
Le véhicule est en italie et c'est un import d'Amérique. Les papiers Italiens ont déjà été fait apparemment (plaques italienne).
Je souhaiterais le ramener en france. Quelles sont les démarches à faire pour pouvoir rouler en france légalement ?
Quels sont les précautions à prendre ?

Merci
Rémy
 
Deja bien s assurer qu il est immatriculer en Italie ,et non pas procédure d immatriculation .
Au ca ou il soit bien en plaque Italienne il te faudra

Certificat de conformitee de la marque du vehicule ( le COC )
Facture d achat
Quitus Fiscal de ton centre d impot
Controle technique Francais

Ensuite direction ta prefecture pour l immatriculation etant donner que c est un vehicule d importation
 
Ok, merci pour ces infos, ce qui me pose d'autres intérrogations :lol: :

- Le certificat de conformité c'est à moi à le demander au constructeur ?(sachant que c'est un véhicule qui n'a pas été officiellement importé en france).
- Un particulier peut faire une facture qui sera reconnue en tant que tel ici ? (car c'est un particulier qui le vend)
- Possible de réaliser un CT sans carte grise ? si il a l'équivalent italien, cela ne suffit pas ? (c'est le cas pour les véhicules provenant de belgique).

Une fois tous ces papiers, je suis sûr d'avoir ma carte grise ? (je voudrais éviter de le rapporter en france et ensuite me rendre compte qu'il n'y ai pas possibilité de l'immatriculer et que du coup il ne vaudra plus rien ici)

Merci
 
Ok, merci pour ces infos, ce qui me pose d'autres intérrogations :lol: :

- Le certificat de conformité c'est à moi à le demander au constructeur ?(sachant que c'est un véhicule qui n'a pas été officiellement importé en france).
- Un particulier peut faire une facture qui sera reconnue en tant que tel ici ? (car c'est un particulier qui le vend)
- Possible de réaliser un CT sans carte grise ? si il a l'équivalent italien, cela ne suffit pas ? (c'est le cas pour les véhicules provenant de belgique).

Une fois tous ces papiers, je suis sûr d'avoir ma carte grise ? (je voudrais éviter de le rapporter en france et ensuite me rendre compte qu'il n'y ai pas possibilité de l'immatriculer et que du coup il ne vaudra plus rien ici)

Merci

Le certificat de conformité c est toi le demande car c est payant le prix varie selon les marques .
La facture n est pas obligatoire c est toi qui certifie sur l honneur lorsque tu fait ton quitus fiscal .
Le contrôle technique sera possible avec la carte grise Italienne sans aucun problème ,le contrôle étranger n est pas valable en France
Ci tu as tous ce que je t ais dit aucun problème pour l immatriculation ,crois moi c est pas une première pour moi :wink:

A titre de curiosité c est quoi comme véhicule ??
 
Ok merci. Mais je soutiens que le CT étranger marche, enfin c'est le cas pour le CT belge (j'ai un pote qui a fait les papiers de son navara avec l'équivalent belge du CT).

Sinon j'ai trouvé cela, le cas de l'Italie à l'air un peu particulier (radiation et transport agréé :iconfused:smile: :

[h=3]En Italie :[/h]En France, nous avons une carte grise. En Italie, chaque véhicule est identifié par deux documents :
    • Le libretto ou carta di circolazione : équivalent italien de notre carte grise (intéressant : tout l'historique des précédents propriétaires du véhicule figure sur ce document !)
    • Le certificat de propriété digitalisé (CDPD) : il est délivré par le P.R.A (Pubblico Registro Automobilistico) qui se trouve généralement dans les agences automobiles club italien. Ce document reprend les informations essentielles propres au véhicule, ainsi que l'identité du propriétaire actuel.
Ces deux documents doivent indiquer un propriétaire identique. Une fois la voiture achetée, il faut présenter ces deux documents, en plus des deux plaques d'immatriculation, dans une agence automobile qui effectuera une "démolition administrative" de la voiture. En clair, la voiture est radiée du fichier automobile italien; elle peut alors être exportée. Deux étiquettes mentionnant cette radiation sont alors apposées sur chacun des deux documents.Si la radiation n'est pas faite, aucune préfecture française n'immatriculera la voiture. Attention : depuis la nouvelle loi italienne du 14 juillet 2014, la radiation ne pourra être effectuée qu'après la livraison du véhicule par transporteur agréé, et envoi du CMR (bon de livraison)Enfin, pensez bien à récupérer la facture d'achat, s'il s'agit d'un professionnel de l'automobile, sur laquelle devra figurer l'immatriculation italienne, le numéro de série, ainsi que le kilométrage. Si toutefois vous aviez traité avec un particulier, vous aurez alors rempli, ensemble, un cession, pour preuve de l'achat en Italie.Voir notre service : "Contact Vendeur"

[h=3]Le Transport :[/h]Une fois le véhicule payé, vous vous retrouvez avec la voiture de vos rêves, mais sans plaques ! Un seul moyen de ramener la voiture en France : le rapatriement du véhicule par transporteur agréé.Vous l'aurez compris, vous ne pouvez donc pas arriver en Italie avec vos sous en poche, payer la voiture et partir avec dans la journée.- > Voir notre service : "Achat & Livraison"

[h=3]En France :[/h]Il vous faut, dès à présent, vous présenter en préfecture, avec les documents suivants:

  • Le libretto ainsi que le certificat de propriété, une étiquette, confirmant la radiation du véhicule du fichier italien des cartes grises, devra avoir été apposée sur chacun de ces deux documents.
  • Le quitus fiscal : il s'obtient auprès de votre centre des impôts sur présentation du Libretto, du certificat de propriété, de la facture d'achat ou cession, ainsi que de votre carte d'identité et justificatif de domicile.
  • Le contrôle technique français de moins de 6 mois.
  • Le COC (certificat de conformité européen) à demander auprès du constructeur qui vous indiquera les démarches à suivre et le cout, ou encore chez notre partenaire : EuroCoc
  • La facture d'achat, ou le certificat de cession.
  • Votre pièce d'identité valide.
  • Un justificatif de domicile récent.
  • Une demande d'immatriculation remplie et signée.

C'est pour un Patrol donc aucun intérêt pour un Jeeper :mrgreen:
 
Patrol import d’Amérique? :icon_eek: Soit un très vieux, soit un très recent.... non?:mrgreen:
 
Même pas :mrgreen:
Il vient de floride mais ce devait déjà être un import d'Amérique latine :wink:
 
J ai dejas importer des voitures d Italies , ci je te dit que le CT italiens n a aucune valeur en France c est que j ai deja connu une tel expérience ....

Enfin fait comme tu veux moi je te donne la recette apres tu cuisine comme tu veux :mrgreen:


Pour l interet d un Jeeper tu crois que je cherche que des Jeeps , mon pauvre ci tu savais :iconfused::wink:


En plus ton annonce pue l arnaque ,on vois bien que tu n as jamais importe de vehicule
 
Ok, merci pour ces infos, ce qui me pose d'autres intérrogations :lol: :

- Le certificat de conformité c'est à moi à le demander au constructeur ?(sachant que c'est un véhicule qui n'a pas été officiellement importé en france).

Si pas importé en France, pas de COC, faut faire une RTI auprès de la DREAL.
 
D'accord, mais ça m'étonnerai qu'il ai eu la CG en donnant seulement la CG du pays où il a été acheté.
 
Je pense que la question c'est comment a-t-il eu un certificat de conformité européen si le véhicule n'a jamais été importé officiellement en europe :wink:
 

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